Préavis et rapports 2014  
             
  Date Préavis   Rapports Décisions

59   15 sept 2014

 

Octroi d'un droit de superficie en faveur de l'ASPAIRE pour les bâtiments scolaires du Martinet "D" et "E" sis sur les parcelles No 259, 278 et 737

 

 

58   11 sept 2014

Demande d'un crédit de construction pour la réalisation des aménagements extérieurs du complexe scolaire du Martinet

 
Rapport commission


Rapport Cofin

 

57   3 sept 2014

Budget de fonctionnement 2015

 
Rapport Cofin

 

56   18 août 2014

Arrêté d'imposition pour l'année 2015

 

 

55   31 juillet 2014

Introduction d'une gestion électronique des documents (GED) et concrétisation des nouveaux plan de classement et concept d'archivage

 
Rapport Cofin


Rapport commission

 

54   21 mars 2014

Révision du Règlement du Conseil communal de Rolle


Rapport
commission

 
Complément

53   6 janvier 2014

 

Augmentation du plafond de cautionnement pour l'ASPAIRE (Association scolaire et parascolaire intercommunale de Rolle et environs)