Documents du conseil

Demande d'autorisation de dépassement de budget pour l'augmentation de postes à l'administration communal

  Objet n° 2021-2026-31

Demande de crédit pour le remplaçement d'un véhicule électrique pour la Sécurité publique

  Objet n° 2021-2026-29

Demande de crédit relatif aux travaux de requalification de la route du Lac (RC1) tronçon giratoires Châtelain/Couronnette

  Objet n° 2021-2026-21

Extrait de procès-verbal - Demande de crédit relative au réaménagement de la place de jeux du Jardin anglais et du Skate-Park

  Objet n° 2021-2026-25

Extrait de procès-verbal - Budget de fonctionnement 2023

  Objet n° 2021-2026-26

Demande de crédit relative à la construction d'une halle de stockage

  Objet n° 2021-2026-20

Demande de crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services sous la rue des Jardins

  Objet n° 2021-2026-16

DEMANDE DE CREDIT RELATIF A LA MISE EN SEPARATIF DES EUXS USEES ET EAUX CLAIRES ENTRE L'AVENUE GENERAL-GUISAN ET LE CHEMIN DU ROSEY

  Objet n° 2021-2026-11

FIXATION DES PLAFONDS D'ENDETTEMENT ET DE RISQUES POUR CAUTIONNEMENTS POUR LA LEGISLATURE 2021-2026

  Objet n° 2021-2026-15

Demande de crédit d’étude pour l’établissement de la mise à jour du plan directeur de l’éclairage public « plan lumière »

  Objet n° 2021-2026-02

Demande de crédit d’étude relative à la réalisation du réaménagement de la jonction autoroutière (N01)

  Objet n° 2021-2026-09

Budget de fonctionnement 2022

  Objet n° 2021-2026-14

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, Comptes d’attente pour frais d’études, Placements de capitaux – Autorisations générales

  Objet n° 2021-2026-03

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales – Autorisation générale

  Objet n° 2021-2026-04

Acquisitions et aliénations d'immeubles, Acquisitions et participations dans des sociétés commerciales – Autorisations générales

  Objet n° 2021-2026-05

Autorisation générale de plaider

  Objet n° 2021-2026-06

Demande de crédit d’étude et de mise en œuvre de mesures d’aménagement et d’exploitation en faveur des cyclistes

  Objet n° 2021-2026-07

DEMANDE DE DÉPENSES EXTRABUDGÉTAIRES POUR L’EXERCICE 2021, DUES À LA CYBERATTAQUE SUBIE PAR LA COMMUNE LA NUIT DU 29 AU 30 MAI 2021

  Objet n° 2021-2026-13

Arrêté d'imposition pour l'année 2022

  Objet n° 2021-2026-10

Audit global de l'administration de Rolle

  Objet n° 2021-2026-12

Subvention quadriennale pour le Casino Théâtre de Rolle

  Objet n° 2021-2026-01

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal

Extrait de décision

  Objet n° 2016-2021-56

Rapport de gestion 2020

Extrait de décision

  Séance du 22.06.2021

Comptes 2020

Extrait de décision

  Séance du 22.06.2021

Nouveau règlement de police

Extrait de procès-verbal du Conseil communal

  Objet n° 2016-2021-54

Grand-Rue installation vidéosurveillance

Extrait de procès-verbal du Conseil communal

  Objet n° 2016-2021-60

Demande de crédit réaménagement route de la Vallée, Grand-Pré

Extrait de procès-verbal du Conseil communal

  Objet n° 2016-2021-58

Demande de crédit d'étude pour l'interface de la gare

Extrait de procès-verbal du Conseil communal

  Objet n° 2016-2021-57

Soutien aux entreprises

  Objet n° 2016-2021-59

Fixation des indemnités de la Municipalité pour 2021-2026

  Objet n° 2016-2021-52

Demande de dépenses extrabudgétaires pour l'exercice 2020, principalement dues aux besoins liés à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19

  Objet n° 2016-2021-51

Demande de crédit d'étude en vue de l'étude de projet d'implantation de la halle non chauffée dédiée à l'entrepôt de la Voirie sur la parcelle n° 372 (phases 1 et 2)

  Objet n° 2016-2021-49

Demande de crédit pour le remplacement de deux véhicules de la Voirie

  Objet n° 2016-2021-47

Arrêté d'imposition pour l'année 2021

  Objet n° 2016-2021-50

Demande d'un crédit de 80'000 fr. pour une subvention à la société internationale de sauvetage du Léman (Section de Rolle) pour l'achat d'une nouvelle unité d'action

  Objet n° 2016-2021-46

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation de l'extension de la rénovation du Port Ouest de Rolle

  Objet n° 2016-2021-45

Demande de crédit d'études en vue de la requalification de la route du Lac (RC1), tronçon Châtelain / giratoire de la Couronnette

  Objet n° 2016-2021-43

Arrêté d'imposition pour l'année 2020

  Objet n° 2016-2021-41

Adoption du plan de quartier "Le Rosey"

  Objet n° 2016-2021-40

Budget de fonctionnement 2020

  Objet n° 2016-2021-42

Adoption du plan de quartier "La Combe"

  Objet n° 2016-2021-39

Adoption de la zone réservée sur les secteurs Val-Ombré, Bellevue, Châtelain et Closel

  Objet n° 2016-2021-38

Optimisation et renforcement des ressources informatiques / Demande d'un crédit d'investissement pour le remplacement du progiciel de gestion communale

  Objet n° 2016-2021-36

Projet immobilier rue du Temple - intégration des logements à loyers contrôlés à l'application de la L3PL

  Objet n° 2016-2021-37

Demande d'un crédit de construction complémentaire au préavis 2011-2016 / N°11 pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

  Objet n° 2016-2021-35

Budget de fonctionnement 2019

  Objet n° 2016-2021-32

Adoption d'un règlement sur les tarifs et émoluments du Contrôle des habitants

  Objet n° 2016-2021-34

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

  Objet n° 2016-2021-31

Modification des statuts du SIDERE

  Objet n° 2016-2021-33

Réhabilitation complète de la fontaine de Ville

  Objet n° 2016-2021-27