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Extrait de Procès-verbal - Décisions du Conseil communal du 11 mars 2025 susceptibles de référendum

Extrait de Procès-verbal - Décisions du Conseil communal du 11 mars 2025 susceptibles de référendum

Voir aussi

Aménagement av. Châtelain et av. de la Gare avec annexes

Demande de crédit pour la réalisation de l'aménagement du tronçon intermédiaire de l'avenue de la Gare

Transports publics régionaux avec annexes. Annexe : Green Bus Rolle et lignes de bus régionales Régionyon

Adoption du "Plan Directeur Régional du District de Nyon (PDRN) - volet stratégique et annexes

Affectation de l'indemnité communale sur l'usage du sol à la promotion de la mise en souterrain du réseau électrique et à l'amélioration de l'éclairage public et festif telles que proposées par le plan lumière

Demande de crédits complémentaires au budget 2010

Aménagement de la Grand-Rue

Aménagement d'une "zone 30" dans les secteurs Général-Guisan - Maupas - Buttes

Route de Désserte des quartiers de l'Ouest Rollois - Etape 2 (Rodéo II)

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. Comptes d'attente pour frais d'études. Placement de capitaux. Autorisations générales.

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales. Autorisation générale.

Acquisitions et aliénations d'immeubles. Acquisitions et participations dans des sociétés commerciales. Autorisations générales.

Autorisation générale de plaider

Adoption du PPA Carnal Hall

Crédits complémentaires 1er semestre 2011

Acquisition de la Cure de Rolle

Remplacement collecteurs EU et EC

Règlement communal sur les conditions d'occupation des logements avec son annexe

Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2011 - 2016

Arrêté d'imposition pour l'année 2012

Démolition et reconstruction de la garderie Barcarolle

Demande d'un crédit d'étude pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Modification des statuts du SIDERE

Projet de budget 2012

Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2011-2016

Adoption du PPA "Port Ouest"

Demande de crédit d'étude pour l'élaboration du plan partiel d'affectation "Au Château"

Réponses aux motions et postulats en suspens durant la législature 2006 - 2011

Demande de crédits complémentaires au budget 2011

Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance et son annexe

Demande d'abrogation de la convention Aubonne-Rolle du 17 décembre 1997 régissant l'activité de la protection civile et demande d'adhésion à la nouvelle Organisation régionale de protection civile du district de Nyon (ORPC) et son annexe

Acquisition d'une caserne pour le Service de Défense Incendie et de Secours (SDIS)

Réalisation de la 1ère phase des aménagements nécessaires à la réorganisation des lignes de transports publics régionaux et du Green Bus

Adoption du règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets

Demande d'un crédit d'étude pour le réaménagement du tronçon intermédiaire de la route des Quatre-Communes

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal 2012 à 2016

Octroi d'un droit de superficie au Maupas en faveur de la SCHR (Société Coopérative d'Habitation de Rolle)

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation et la transformation de la Cure de Rolle

Demande d'un crédit pour la rénovation des installations techniques du Casino, la mise en place de gradins et les modifications liées à la protection incendie

Projet de budget 2013

Crédit d'étude pour l'avant-projet du nouveau passage inférieur piétons et deux-roues non motorisés à la gare CFF

Demande de crédit pour la réalisation du giratoire du Creux-du-Mas

Demande de crédit pour le remplacement des infrastructures et l'aménagement de surfaces de la Grand-Rue, de l'avenue Châtelain et du bas de l'avenue de la Gare ainsi que pour le parking provisoire

Financement d'achat d'actions de TRIDEL SA par SADEC SA

Programme des Investissements régionaux (PIR)

Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire.

Adoption des statuts du SDIS "Etraz Région"

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et la transformation de l'ancienne Cure de Rolle

Adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Demande d'un crédit de construction pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Demande de crédits complémentaires au budget 2013

Arrêté d'imposition pour l'année 2014

Adoption d'un règlement communal concernant les émoluments, les taxes et frais administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

Adoption d'un règlement communal sur les périodes d'ouverture et de fermeture des magasins

Demande de crédit pour la réalisation de carrefours à feux prioritaires en accès à la gare pour les bus régionaux et le Green Bus Rolle (GBR)

Budget de fonctionnement 2014

Augmentation du plafond de cautionnement pour l'ASPAIRE (Association scolaire et parascolaire intercommunale de Rolle et environs)

Révision du Règlement du Conseil communal de Rolle

Introduction d'une gestion électronique des documents (GED) et concrétisation des nouveaux plan de classement et concept d'archivage

Arrêté d'imposition pour l'année 2015

Budget de fonctionnement 2015

Demande d'un crédit de construction pour la réalisation des aménagements extérieurs du complexe scolaire du Martinet

Octroi d'un droit de superficie en faveur de l'ASPAIRE pour les bâtiments scolaires du Martinet "D" et "E" sis sur les parcelles No 259, 278 et 737

Demande de crédit pour l'installation d'un carrefour à feux prioritaires à l'intersection des routes de Genève et de Gilly

Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

Modification des statuts de l'ASPAIRE (Association scolaire et parascolaire intercommunale de Rolle et environs)

Adoption d'un nouveau règlement communal sur les décès, les sépultures et le cimetière

Mise en place d'une méthodologie "Quartiers solidaires" en faveur des aînés de Rolle

Adoption d'un règlement concernant le Service des taxis

Adoption du plan de quartier "Sous Bellefontaine"

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2016-2021

Demande de crédits complémentaires au budget 2015

Arrêté d'imposition pour l'année 2016

Affaires du personnel. Modification de taux d'activité au service culturel

Demande d'un crédit de construction pour l'assainissement du chauffage et de la production d'eau chaude sanitaire du bâtiment Grand-Rue 43 à Rolle

Dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Adoption du Plan de Quartier "Grandes-Buttes/Jardins"

Budget de fonctionnement 2016

Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon

Préavis d'intention relatif au projet de fusion entre les communes de Rolle, Essertines-sur-Rolle et Tartegnin

Projet de fusion de l'ASPAIRE et de l'ARAERE et sortie du but optionnel "Accueil de jour" de l'ARAS Nyon

Aménagement des pistes du massif de la Dôle

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation du bâtiment dit "La Débridée"

Demande de crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation d'un terrain de sport en gazon synthétique sur le site du Martinet

Adoption d'un nouveau règlement communal des ports

Fusion de l'ASPAIRE et de l'ARAERE et création de "Enfance et Jeunesse", une association intercommunale pour l'enfance et la jeunesse de Rolle et environs par une modification des statuts de l'ASPAIRE

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal

Demande de crédit pour la balayeuse-aspiratrice

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, comptes d'attente pour frais d'études, placements de capitaux et autorisations générales

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales et autorisation générale

Acquisitions et aliénations d'immeubles, acquisitions et participations dans des sociétés commerciales et autorisations générales

Autorisation générale de plaider

Amendements au Règlement du Conseil communal

Arrêté d'imposition pour l'année 2017

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et l'extension du bâtiment dit "La Débridée"

Nyon Région Télévision et demande de participation financière

Plan de quartier "Gare Nord - Schenk" et rapport d'impact sur l'environnement

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "Rolle 1900"

Projet d'aménagement des routes de la Vallée, de Jolimont et du nouveau chemin du Grand-Pré

Budget de fonctionnement

Plan de quartier "Sous-Bellefontaine", adoption des modifications soumises à l'enquête complémentaire

Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la rénovation et la transformation de l'ancienne Cure de Rolle en UAPE

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation des aménagements extérieurs du site du Martinet

Demande d'un crédit de construction pour le réaménagement du tronçon intermédiaire de la route des Quatre-Communes

Demande d'un crédit pour la première étape du projet de fusion entre les Communes d'Essertines-sur-Rolle, Rolle et Tartegnin

Adoption d'un nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Annexes :

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

Subvention quadriennale pour le Casino Théâtre de Rolle

Demande de subventionnement de loyers en faveur de la Société Coopérative d'Habitation de Rolle (SCHR)

Budget de fonctionnement

Réglement communal d'occupation du domaine public en matière de police du commerce

Règlement communal concernant les ventes, foires et marchés sur le domaine public

Demande d'un crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services dans le secteur de la rue du temple

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "700e Anniversaire de la ville de Rolle"

Octroi d'un prêt et d'un don à la Paroisse du Coeur de La Côte, Eglise Evangélique Réformée du canton de Vaud, pour son nouveau presbytère

Réhabilitation complète de la fontaine de Ville

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

Modification des statuts du SIDERE

Adoption d'un règlement sur les tarifs et émoluments du Contrôle des habitants

Budget de fonctionnement 2019

Demande d'un crédit de construction complémentaire au préavis 2011-2016 / N°11 pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

Optimisation et renforcement des ressources informatiques / Demande d'un crédit d'investissement pour le remplacement du progiciel de gestion communale

Projet immobilier rue du Temple - intégration des logements à loyers contrôlés à l'application de la L3PL

Adoption de la zone réservée sur les secteurs Val-Ombré, Bellevue, Châtelain et Closel

Adoption du plan de quartier "La Combe"

Adoption du plan de quartier "Le Rosey"

Budget de fonctionnement 2020

Arrêté d'imposition pour l'année 2020

Demande de crédit d'études en vue de la requalification de la route du Lac (RC1), tronçon Châtelain / giratoire de la Couronnette

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation de l'extension de la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de 80'000 fr. pour une subvention à la société internationale de sauvetage du Léman (Section de Rolle) pour l'achat d'une nouvelle unité d'action

Arrêté d'imposition pour l'année 2021

Aménagement av. Châtelain et av. de la Gare avec annexes

Demande de crédit pour la réalisation de l'aménagement du tronçon intermédiaire de l'avenue de la Gare

Demande de crédit pour l'aménagement de WC publics au Puits de Rive

Transports publics régionaux avec annexes. Annexe : Green Bus Rolle et lignes de bus régionales Régionyon

Transports publics régionaux avec annexes. Annexe : Green Bus Rolle et lignes de bus régionales Régionyon

Adoption du "Plan Directeur Régional du District de Nyon (PDRN) - volet stratégique et annexes

Affectation de l'indemnité communale sur l'usage du sol à la promotion de la mise en souterrain du réseau électrique et à l'amélioration de l'éclairage public et festif telles que proposées par le plan lumière

Demande de crédits complémentaires au budget 2010

Aménagement de la Grand-Rue

Aménagement d'une "zone 30" dans les secteurs Général-Guisan - Maupas - Buttes

Demande de crédit d'étude de Fr. 120'000.-- pour l'élaboration du plan partiel d'affectation "Au Château"

Route de Désserte des quartiers de l'Ouest Rollois - Etape 2 (Rodéo II)

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. Comptes d'attente pour frais d'études. Placement de capitaux. Autorisations générales.

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales. Autorisation générale.

Acquisitions et aliénations d'immeubles. Acquisitions et participations dans des sociétés commerciales. Autorisations générales.

Autorisation générale de plaider

Adoption du PPA Carnal Hall

Crédits complémentaires 1er semestre 2011

Acquisition de la Cure de Rolle

Remplacement collecteurs EU et EC

Règlement communal sur les conditions d'occupation des logements avec son annexe

Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2011 - 2016

Arrêté d'imposition pour l'année 2012

Démolition et reconstruction de la garderie Barcarolle

Demande d'un crédit d'étude pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Modification des statuts du SIDERE

Projet de budget 2012

Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2011-2016

Adoption du PPA "Port Ouest"

Demande de crédit d'étude pour l'élaboration du plan partiel d'affectation "Au Château"

Rénovation des installations du Tennis Club de Rolle

Réponses aux motions et postulats en suspens durant la législature 2006 - 2011

Demande de crédits complémentaires au budget 2011

Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance et son annexe

Demande d'abrogation de la convention Aubonne-Rolle du 17 décembre 1997 régissant l'activité de la protection civile et demande d'adhésion à la nouvelle Organisation régionale de protection civile du district de Nyon (ORPC) et son annexe

Acquisition d'une caserne pour le Service de Défense Incendie et de Secours (SDIS)

Réalisation de la 1ère phase des aménagements nécessaires à la réorganisation des lignes de transports publics régionaux et du Green Bus

Adoption du règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets

Demande d'un crédit d'étude pour le réaménagement du tronçon intermédiaire de la route des Quatre-Communes

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal 2012 à 2016

Octroi d'un droit de superficie au Maupas en faveur de la SCHR (Société Coopérative d'Habitation de Rolle)

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation et la transformation de la Cure de Rolle

Demande d'un crédit pour la rénovation des installations techniques du Casino, la mise en place de gradins et les modifications liées à la protection incendie

Préavis Municipal

Projet de budget 2013

Crédit d'étude pour l'avant-projet du nouveau passage inférieur piétons et deux-roues non motorisés à la gare CFF

Demande de crédit pour la réalisation du giratoire du Creux-du-Mas

Demande de crédit pour le remplacement des infrastructures et l'aménagement de surfaces de la Grand-Rue, de l'avenue Châtelain et du bas de l'avenue de la Gare ainsi que pour le parking provisoire

Financement d'achat d'actions de TRIDEL SA par SADEC SA

Programme des Investissements régionaux (PIR)

Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire.

Adoption des statuts du SDIS "Etraz Région"

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et la transformation de l'ancienne Cure de Rolle

Adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Demande d'un crédit de construction pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Demande de crédits complémentaires au budget 2013

Arrêté d'imposition pour l'année 2014

Adoption d'un règlement communal concernant les émoluments, les taxes et frais administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

Adoption d'un règlement communal sur les périodes d'ouverture et de fermeture des magasins

Demande de crédit pour la réalisation de carrefours à feux prioritaires en accès à la gare pour les bus régionaux et le Green Bus Rolle (GBR)

Budget de fonctionnement 2014

Augmentation du plafond de cautionnement pour l'ASPAIRE (Association scolaire et parascolaire intercommunale de Rolle et environs)

Révision du Règlement du Conseil communal de Rolle

Introduction d'une gestion électronique des documents (GED) et concrétisation des nouveaux plan de classement et concept d'archivage

Arrêté d'imposition pour l'année 2015

Budget de fonctionnement 2015

Demande d'un crédit de construction pour la réalisation des aménagements extérieurs du complexe scolaire du Martinet

Octroi d'un droit de superficie en faveur de l'ASPAIRE pour les bâtiments scolaires du Martinet "D" et "E" sis sur les parcelles No 259, 278 et 737

Demande de crédit pour l'installation d'un carrefour à feux prioritaires à l'intersection des routes de Genève et de Gilly

Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

Demande d'un crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Adoption d'un nouveau règlement communal des ports

Modification des statuts de l'ASPAIRE (Association scolaire et parascolaire intercommunale de Rolle et environs)

Adoption d'un nouveau règlement communal sur les décès, les sépultures et le cimetière

Mise en place d'une méthodologie "Quartiers solidaires" en faveur des aînés de Rolle

Adoption d'un règlement concernant le Service des taxis

Adoption du plan de quartier "Sous Bellefontaine"

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2016-2021

Demande de crédits complémentaires au budget 2015

Arrêté d'imposition pour l'année 2016

Affaires du personnel. Modification de taux d'activité au service culturel

Demande d'un crédit de construction pour l'assainissement du chauffage et de la production d'eau chaude sanitaire du bâtiment Grand-Rue 43 à Rolle

Dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Adoption du Plan de Quartier "Grandes-Buttes/Jardins"

Budget de fonctionnement 2016

Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon

Préavis d'intention relatif au projet de fusion entre les communes de Rolle, Essertines-sur-Rolle et Tartegnin

Projet de fusion de l'ASPAIRE et de l'ARAERE et sortie du but optionnel "Accueil de jour" de l'ARAS Nyon

Aménagement des pistes du massif de la Dôle

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation du bâtiment dit "La Débridée"

Demande de crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation d'un terrain de sport en gazon synthétique sur le site du Martinet

Adoption d'un nouveau règlement communal des ports

Demande de crédit d'étude pour le projet de restauration de l'église de la Paroisse catholique de Saint-Joseph à Rolle

Fusion de l'ASPAIRE et de l'ARAERE et création de "Enfance et Jeunesse", une association intercommunale pour l'enfance et la jeunesse de Rolle et environs par une modification des statuts de l'ASPAIRE

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal

Demande de crédit pour la balayeuse-aspiratrice

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, comptes d'attente pour frais d'études, placements de capitaux et autorisations générales

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales et autorisation générale

Acquisitions et aliénations d'immeubles, acquisitions et participations dans des sociétés commerciales et autorisations générales

Autorisation générale de plaider

Amendements au Règlement du Conseil communal

Arrêté d'imposition pour l'année 2017

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et l'extension du bâtiment dit "La Débridée"

Nyon Région Télévision et demande de participation financière

Plan de quartier "Gare Nord - Schenk" et rapport d'impact sur l'environnement

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "Rolle 1900"

Projet d'aménagement des routes de la Vallée, de Jolimont et du nouveau chemin du Grand-Pré

Budget de fonctionnement

Plan de quartier "Sous-Bellefontaine", adoption des modifications soumises à l'enquête complémentaire

Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la rénovation et la transformation de l'ancienne Cure de Rolle en UAPE

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation des aménagements extérieurs du site du Martinet

Demande d'un crédit de construction pour le réaménagement du tronçon intermédiaire de la route des Quatre-Communes

Demande d'un crédit pour la première étape du projet de fusion entre les Communes d'Essertines-sur-Rolle, Rolle et Tartegnin

Adoption d'un nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Annexes :

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

Subvention quadriennale pour le Casino Théâtre de Rolle

Demande de subventionnement de loyers en faveur de la Société Coopérative d'Habitation de Rolle (SCHR)

Budget de fonctionnement

Réglement communal d'occupation du domaine public en matière de police du commerce

Règlement communal concernant les ventes, foires et marchés sur le domaine public

Demande d'un crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services dans le secteur de la rue du temple

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "700e Anniversaire de la ville de Rolle"

Octroi d'un prêt et d'un don à la Paroisse du Coeur de La Côte, Eglise Evangélique Réformée du canton de Vaud, pour son nouveau presbytère

Réhabilitation complète de la fontaine de Ville

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

Modification des statuts du SIDERE

Adoption d'un règlement sur les tarifs et émoluments du Contrôle des habitants

Budget de fonctionnement 2019

Demande d'un crédit de construction complémentaire au préavis 2011-2016 / N°11 pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

Optimisation et renforcement des ressources informatiques / Demande d'un crédit d'investissement pour le remplacement du progiciel de gestion communale

Projet immobilier rue du Temple - intégration des logements à loyers contrôlés à l'application de la L3PL

Adoption de la zone réservée sur les secteurs Val-Ombré, Bellevue, Châtelain et Closel

Adoption du plan de quartier "La Combe"

Adoption du plan de quartier "Le Rosey"

Budget de fonctionnement 2020

Arrêté d'imposition pour l'année 2020

Demande de crédit d'études en vue de la requalification de la route du Lac (RC1), tronçon Châtelain / giratoire de la Couronnette

Reconduction du dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN) pour la période 2020-2025

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation de l'extension de la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de 80'000 fr. pour une subvention à la société internationale de sauvetage du Léman (Section de Rolle) pour l'achat d'une nouvelle unité d'action

Demande de crédit pour le remplacement de deux véhicules de la Voirie

Demande de crédit d'étude en vue de l'étude de faisabilité d'un chauffage à distance (CAD) sur la commune de Rolle

Demande de crédit d'étude en vue de l'étude de projet d'implantation de la halle non chauffée dédiée à l'entrepôt de la Voirie sur la parcelle n° 372 (phases 1 et 2)

Arrêté d'imposition pour l'année 2021

Demande de dépenses extrabudgétaires pour l'exercice 2020, principalement dues aux besoins liés à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19

Adoption d'un nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Annexes :

Adoption d'un nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Annexes :

Aménagement av. Châtelain et av. de la Gare avec annexes

Demande de crédit pour la réalisation de l'aménagement du tronçon intermédiaire de l'avenue de la Gare

Demande de crédit pour l'aménagement de WC publics au Puits de Rive

Demande de crédit pour l'aménagement de WC publics au Puits de Rive

Transports publics régionaux avec annexes. Annexe : Green Bus Rolle et lignes de bus régionales Régionyon

Transports publics régionaux avec annexes. Annexe : Green Bus Rolle et lignes de bus régionales Régionyon

Adoption du "Plan Directeur Régional du District de Nyon (PDRN) - volet stratégique et annexes

Affectation de l'indemnité communale sur l'usage du sol à la promotion de la mise en souterrain du réseau électrique et à l'amélioration de l'éclairage public et festif telles que proposées par le plan lumière

Affectation de l'indemnité communale sur l'usage du sol à la promotion de la mise en souterrain du réseau électrique et à l'amélioration de l'éclairage public et festif telles que proposées par le plan lumière

Rapport

Aménagement de la Grand-Rue

Aménagement d'une "zone 30" dans les secteurs Général-Guisan - Maupas - Buttes

Route de Désserte des quartiers de l'Ouest Rollois - Etape 2 (Rodéo II)

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. Comptes d'attente pour frais d'études. Placement de capitaux. Autorisations générales.

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales. Autorisation générale.

Acquisitions et aliénations d'immeubles. Acquisitions et participations dans des sociétés commerciales. Autorisations générales.

Autorisation générale de plaider

Adoption du PPA Carnal Hall

Crédits complémentaires 1er semestre 2011

Acquisition de la Cure de Rolle

Remplacement collecteurs EU et EC

Règlement communal sur les conditions d'occupation des logements avec son annexe

Demande de crédit pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2011 - 2016

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2011 - 2016

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2011 - 2016

Arrêté d'imposition pour l'année 2012

Démolition et reconstruction de la garderie Barcarolle

Demande d'un crédit d'étude pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Modification des statuts du SIDERE

Projet de budget 2012

Projet de budget 2012

Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2011-2016

Adoption du PPA "Port Ouest"

Demande de crédit d'étude pour l'élaboration du plan partiel d'affectation "Au Château"

Rénovation des installations du Tennis Club de Rolle

Réponses aux motions et postulats en suspens durant la législature 2006 - 2011

Demande de crédits complémentaires au budget 2011

Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance et son annexe

Demande d'abrogation de la convention Aubonne-Rolle du 17 décembre 1997 régissant l'activité de la protection civile et demande d'adhésion à la nouvelle Organisation régionale de protection civile du district de Nyon (ORPC) et son annexe

Acquisition d'une caserne pour le Service de Défense Incendie et de Secours (SDIS)

Réalisation de la 1ère phase des aménagements nécessaires à la réorganisation des lignes de transports publics régionaux et du Green Bus

Adoption du règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets

Demande d'un crédit d'étude pour le réaménagement du tronçon intermédiaire de la route des Quatre-Communes

Arrêté d'imposition pour l'année 2013

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal 2012 à 2016

Octroi d'un droit de superficie au Maupas en faveur de la SCHR (Société Coopérative d'Habitation de Rolle)

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation et la transformation de la Cure de Rolle

Demande d'un crédit pour la rénovation des installations techniques du Casino, la mise en place de gradins et les modifications liées à la protection incendie

Projet de budget 2013

Crédit d'étude pour l'avant-projet du nouveau passage inférieur piétons et deux-roues non motorisés à la gare CFF

Demande de crédit pour la réalisation du giratoire du Creux-du-Mas

Demande de crédit pour le remplacement des infrastructures et l'aménagement de surfaces de la Grand-Rue, de l'avenue Châtelain et du bas de l'avenue de la Gare ainsi que pour le parking provisoire

Demande de crédit pour le remplacement des infrastructures et l'aménagement de surfaces de la Grand-Rue, de l'avenue Châtelain et du bas de l'avenue de la Gare ainsi que pour le parking provisoire

Financement d'achat d'actions de TRIDEL SA par SADEC SA

Programme des Investissements régionaux (PIR)

Programme des Investissements régionaux (PIR)

Programme des Investissements régionaux (PIR)

Programme des Investissements régionaux (PIR)

Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire.

Adoption des statuts du SDIS "Etraz Région"

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et la transformation de l'ancienne Cure de Rolle

Adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Demande d'un crédit de construction pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Demande d'un crédit de construction pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Demande d'un crédit de construction pour l'extension du complexe scolaire du Martinet

Demande de crédits complémentaires au budget 2013

Arrêté d'imposition pour l'année 2014

Adoption d'un règlement communal concernant les émoluments, les taxes et frais administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

Adoption d'un règlement communal sur les périodes d'ouverture et de fermeture des magasins

Demande de crédit pour la réalisation de carrefours à feux prioritaires en accès à la gare pour les bus régionaux et le Green Bus Rolle (GBR)

Demande de crédit pour la réalisation de carrefours à feux prioritaires en accès à la gare pour les bus régionaux et le Green Bus Rolle (GBR)

Budget de fonctionnement 2014

Augmentation du plafond de cautionnement pour l'ASPAIRE (Association scolaire et parascolaire intercommunale de Rolle et environs)

Révision du Règlement du Conseil communal de Rolle

Révision du Règlement du Conseil communal de Rolle

Introduction d'une gestion électronique des documents (GED) et concrétisation des nouveaux plan de classement et concept d'archivage

Introduction d'une gestion électronique des documents (GED) et concrétisation des nouveaux plan de classement et concept d'archivage

Arrêté d'imposition pour l'année 2015

Budget de fonctionnement 2015

Demande d'un crédit de construction pour la réalisation des aménagements extérieurs du complexe scolaire du Martinet

Demande d'un crédit de construction pour la réalisation des aménagements extérieurs du complexe scolaire du Martinet

Octroi d'un droit de superficie en faveur de l'ASPAIRE pour les bâtiments scolaires du Martinet "D" et "E" sis sur les parcelles No 259, 278 et 737

Rapport

Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

Demande d'un crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Adoption d'un nouveau règlement communal des ports

Adoption d'un nouveau règlement communal des ports

Mise en place d'une méthodologie "Quartiers solidaires" en faveur des aînés de Rolle

Adoption d'un règlement concernant le Service des taxis

Adoption du plan de quartier "Sous Bellefontaine"

Fixation des indemnités de la Municipalité pour la Législature 2016-2021

Demande de crédits complémentaires au budget 2015

Arrêté d'imposition pour l'année 2016

Affaires du personnel. Modification de taux d'activité au service culturel

Demande d'un crédit de construction pour l'assainissement du chauffage et de la production d'eau chaude sanitaire du bâtiment Grand-Rue 43 à Rolle

Dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Adoption du Plan de Quartier "Grandes-Buttes/Jardins"

Budget de fonctionnement 2016

Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon

Préavis d'intention relatif au projet de fusion entre les communes de Rolle, Essertines-sur-Rolle et Tartegnin

Projet de fusion de l'ASPAIRE et de l'ARAERE et sortie du but optionnel "Accueil de jour" de l'ARAS Nyon

Aménagement des pistes du massif de la Dôle

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation du bâtiment dit "La Débridée"

Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation du bâtiment dit "La Débridée"

Demande de crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande de crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande de crédit de construction pour l'extension et la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation d'un terrain de sport en gazon synthétique sur le site du Martinet

Adoption d'un nouveau règlement communal des ports

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "Rolle 1900"

Fusion de l'ASPAIRE et de l'ARAERE et création de "Enfance et Jeunesse", une association intercommunale pour l'enfance et la jeunesse de Rolle et environs par une modification des statuts de l'ASPAIRE

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal

Demande de crédit pour la balayeuse-aspiratrice

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, comptes d'attente pour frais d'études, placements de capitaux et autorisations générales

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales et autorisation générale

Acquisitions et aliénations d'immeubles, acquisitions et participations dans des sociétés commerciales et autorisations générales

Autorisation générale de plaider

Amendements au Règlement du Conseil communal

Arrêté d'imposition pour l'année 2017

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et l'extension du bâtiment dit "La Débridée"

Demande d'un crédit de construction pour la rénovation et l'extension du bâtiment dit "La Débridée"

Nyon Région Télévision et demande de participation financière

Plan de quartier "Gare Nord - Schenk" et rapport d'impact sur l'environnement

Projet d'aménagement des routes de la Vallée, de Jolimont et du nouveau chemin du Grand-Pré

Budget de fonctionnement

Plan de quartier "Sous-Bellefontaine", adoption des modifications soumises à l'enquête complémentaire

Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la rénovation et la transformation de l'ancienne Cure de Rolle en UAPE

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation des aménagements extérieurs du site du Martinet

Demande d'un crédit de construction pour le réaménagement du tronçon intermédiaire de la route des Quatre-Communes

Demande d'un crédit pour la première étape du projet de fusion entre les Communes d'Essertines-sur-Rolle, Rolle et Tartegnin

Adoption d'un nouveau règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Annexes :

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

Subvention quadriennale pour le Casino Théâtre de Rolle

Demande de subventionnement de loyers en faveur de la Société Coopérative d'Habitation de Rolle (SCHR)

Budget de fonctionnement

Réglement communal d'occupation du domaine public en matière de police du commerce

Règlement communal concernant les ventes, foires et marchés sur le domaine public

Demande d'un crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services dans le secteur de la rue du temple

Demande d'un crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services dans le secteur de la rue du temple

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "700e Anniversaire de la ville de Rolle"

Demande d'un crédit pour l'organisation de la manifestation "700e Anniversaire de la ville de Rolle"

Octroi d'un prêt et d'un don à la Paroisse du Coeur de La Côte, Eglise Evangélique Réformée du canton de Vaud, pour son nouveau presbytère

Réhabilitation complète de la fontaine de Ville

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

Arrêté d'imposition pour l'année 2019

Modification des statuts du SIDERE

Adoption d'un règlement sur les tarifs et émoluments du Contrôle des habitants

Budget de fonctionnement 2019

Demande d'un crédit de construction complémentaire au préavis 2011-2016 / N°11 pour le remplacement des collecteurs EC/EU et des conduites d'eau potable et de gaz sous la ruelle des Halles

Optimisation et renforcement des ressources informatiques / Demande d'un crédit d'investissement pour le remplacement du progiciel de gestion communale

Optimisation et renforcement des ressources informatiques / Demande d'un crédit d'investissement pour le remplacement du progiciel de gestion communale

Projet immobilier rue du Temple - intégration des logements à loyers contrôlés à l'application de la L3PL

Adoption de la zone réservée sur les secteurs Val-Ombré, Bellevue, Châtelain et Closel

Adoption du plan de quartier "La Combe"

Adoption du plan de quartier "Le Rosey"

Budget de fonctionnement 2020

Arrêté d'imposition pour l'année 2020

Demande de crédit d'études en vue de la requalification de la route du Lac (RC1), tronçon Châtelain / giratoire de la Couronnette

Demande de crédit d'études en vue de la requalification de la route du Lac (RC1), tronçon Châtelain / giratoire de la Couronnette

Reconduction du dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN) pour la période 2020-2025

Demande d'un crédit de construction complémentaire pour la réalisation de l'extension de la rénovation du Port Ouest de Rolle

Demande d'un crédit de 80'000 fr. pour une subvention à la société internationale de sauvetage du Léman (Section de Rolle) pour l'achat d'une nouvelle unité d'action

Arrêté d'imposition pour l'année 2021

Ordre du jour

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Demande de dépenses extrabudgétaires pour l'exercice 2020, principalement dues aux besoins liés à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19

Demande de crédit d'étude en vue de l'étude de projet d'implantation de la halle non chauffée dédiée à l'entrepôt de la Voirie sur la parcelle n° 372 (phases 1 et 2)

Demande de crédit pour le remplacement de deux véhicules de la Voirie

Plan de quartier "Gare Nord - Schenk" et rapport d'impact sur l'environnement

Ordre du jour

Procès verbal

Fixation des indemnités de la Municipalité pour 2021-2026

Annexe Préavis 53 : ORPC répartition de la dette

Annexe Préavis 53 : ORPC nombre de voix

Annexe Préavis 53 : Statuts de l'ORPC

Révision des statuts de l'ORPC

Budget de fonctionnement 2021

Ordre du jour

Procès verbal

Annexe Préavis 54 : Règlement de police

Nouveau règlement de police

Demande de crédit d'étude pour l'interface de la gare

Demande de crédit réaménagement route de la Vallée, Grand-Pré

Soutien aux entreprises

Grand-Rue installation vidéosurveillance

Rapport Cofin Préavis 52

Rapport Cofin Préavis 59

Rapport ad hoc Préavis 59

Postulat verts Réaménageons nos cours d'école

Fixation des indemnités de la Municipalité pour 2021-2026

Soutien aux entreprises

Interpellation assurer la survie du Casino-Théâtre de Rolle

Interpellation créer un accueil pour les enfants pendant les vacances d'été

Interpellation distribuer des bons d'achats aux ménages rollois

Interpellation faciliter la création de terrasses pour les bars et restaurants

Interpellation offrir trois mois de loyers aux commerces qui ont dû fermer

Interpellation soutenir les marchand-es rollois-es

Postulat Pour élargir l'utilisation des surfaces sportives à d'autres usagers que ceux des clubs

Postulat Pour une administration communale moderne, flexible et attractive

Postulat pour une planification à long terme des besoins en bâtiments scolaires et infrastructures sportives

Postulat pour une meilleure sécurité routière aux alentours des écoles de Rolle

Interpellation Position de la Municipalité sur la facture sociale

Interpellation Mobilité douce, cheminements piétons, transports publics, où en est Rolle ?

Interpellation Des espaces publics pour du miel à Rolle

Postulat Pour que Rolle se dote d'un plan climant

Postulat Pour que Rolle se dote d'un plan lumière

Demande de crédit d'étude pour l'interface de la gare

Demande de crédit réaménagement route de la Vallée, Grand-Pré

Grand-Rue installation vidéosurveillance

Nouveau règlement de police

Comptes 2020

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal

Rapport de gestion 2020

Ordre du jour

Nouvel article

Rapport Cofin comptes 2020

Rapport CoGest 2020

Rapport Cofin Préavis 56

Pour une meilleure accessibilité en TP du gymnase d'Etoy

Pour un accueil socio-culturel sans lacune de nos jeunes

Jetons de présence et indemnités du Conseil communal

Demande de crédit d’étude pour l’établissement de la mise à jour du plan directeur de l’éclairage public « plan lumière »

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, Comptes d’attente pour frais d’études, Placements de capitaux – Autorisations générales

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales – Autorisation générale

Acquisitions et aliénations d'immeubles, Acquisitions et participations dans des sociétés commerciales – Autorisations générales

Autorisation générale de plaider

Demande de crédit d’étude et de mise en œuvre de mesures d’aménagement et d’exploitation en faveur des cyclistes

Demande de crédit d’étude relative à la réalisation du réaménagement de la jonction autoroutière (N01)

Arrêté d’imposition 2022

Audit global de l'administration de Rolle

Ordre du jour modifié du 7 septembre 2021

Subvention quadriennale pour le Casino Théâtre de Rolle

Subvention quadriennale pour le Casino Théâtre de Rolle

Demandes d’éclaircissements du Parti socialiste de Rolle (PSR) concernant la gestion de crise liée à la « récente » cyberattaque

Demandes de renforcement de la COGEST par le Parti socialiste de Rolle (PSR) concernant la gestion de crise liée à la « récente » cyberattaque

Pour que Rolle déclare l'urgence climatique

PV de la séance d'assermentation du 23 juin 2021

Ordre du jour

DEMANDE DE CRÉDIT D’ÉTUDE RELATIF À LA MISE EN SÉPARATIF DES EAUX USÉES ET EAUX CLAIRES, ENTRE L’AVENUE GÉNÉRAL- GUISAN ET LE CHEMIN DU ROSEY

DEMANDE DE DÉPENSES EXTRABUDGÉTAIRES POUR L’EXERCICE 2021, DUES À LA CYBERATTAQUE SUBIE PAR LA COMMUNE LA NUIT DU 29 AU 30 MAI 2021

Arrêté d'imposition pour l'année 2022

Audit global de l'administration de Rolle

Audit global de l'administration de Rolle

Ordre du jour

Budget de fonctionnement 2022

Fixation des plafonds d'endettement et de risque pour cautionnements pour la législature 2021-2026

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, Comptes d’attente pour frais d’études, Placements de capitaux – Autorisations générales

Octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales – Autorisation générale

Acquisitions et aliénations d'immeubles, Acquisitions et participations dans des sociétés commerciales – Autorisations générales

Autorisation générale de plaider

Demande de crédit d’étude et de mise en œuvre de mesures d’aménagement et d’exploitation en faveur des cyclistes

DEMANDE DE DÉPENSES EXTRABUDGÉTAIRES POUR L’EXERCICE 2021, DUES À LA CYBERATTAQUE SUBIE PAR LA COMMUNE LA NUIT DU 29 AU 30 MAI 2021

Ordre du jour

Demande d’un crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services sous la rue des Jardins

Demande de crédit relative à l'aménagement de surface de la rue du Temple

Demande de crédit d’étude pour l’établissement de la mise à jour du plan directeur de l’éclairage public « plan lumière »

Demande de crédit d’étude relative à la réalisation du réaménagement de la jonction autoroutière (N01)

Budget de fonctionnement 2022

Procès verbal

Procès verbal

Procès verbal

Ordre du jour

Demande de crédit relatif à l'élaboration d'un plan climat

Demande de crédit relative à la construction d'une halle de stockage

FIXATION DES PLAFONDS D'ENDETTEMENT ET DE RISQUES POUR CAUTIONNEMENTS POUR LA LEGISLATURE 2021-2026

DEMANDE DE CREDIT RELATIF A LA MISE EN SEPARATIF DES EUXS USEES ET EAUX CLAIRES ENTRE L'AVENUE GENERAL-GUISAN ET LE CHEMIN DU ROSEY

Nouvel article

Nouvel article

Nouvel article

Procès verbal

Procès verbal

Séance annulée

ORDRE DU JOUR

Motion pour une réforme de la participation de la Commune de Rolle à l'Association intercommunale Enfance et Jeunesse

Ordre du jour

Demande de crédit d'étude relative à l'élaboration de l'objectif logement de la commune

RÉPONSE DE LA MUNICIPALITÉ À L'INTERPELLATION «DÉVELOPPEMENT INNOVANT DE LA PLAGE DE ROLLE»

Demande de crédit relative à la construction d'une halle de stockage

Demande de crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services sous la rue des Jardins

Ordre du jour

Extrait de procès-verbal - Le rapport de gestion 2021 de la Municipalité

Extrait de procès-verbal - Les comptes communaux de l'exercice 2021

Procès verbal

procès verbal

Réponse de la municipalité au postulat "réaménageons nos cours d'écoles"

Annexe à la réponse au postulat "réaménageons nos cours d'écoles"

rapport ad hoc préavis n°17

rapport ad hoc préavis n°19

Motion "Demande de renforcement des mesures de sécurité routière dans la zone de l'école du Maupas"

motion "pour la création d'une entité immobilière de la commune de rolle qui intègre la société coopérative d'habitation de rolle

Interpellation "Développement innovant de la plage"

Motion "Pour une étude de l'opportunité de déposer le préavis sur le taux d'imposition au même moment que celui des comptes"

Réponse de la municipalité au postulat D. Perrens & Consorts "Pour une meilleure accessibilité en TP du Gymnase d'Etoy"

rapport cofin préavis 11

rapport cofin préavis 15

demande de crédit d'étude pour l'établissement de la mise à jour du plan directeur de l'éclairage public "plan lumière"

Dépenses imprévisibles et exceptionnelles, comptes d'attente pour frais d'études, placements de capitaux - autorisations générales

octroi de servitudes passives sur des propriétés privées communales - autorisation générale

acquisitions et aliénations d'immeubles, acquisitions et participations dans des sociétés commerciales - autorisations générales

autorisation générale de plaider

Demande de crédit d'étude et de mise en oeuvre de mesures d'aménagement et d'exploitation en faveur des cyclistes

demande de crédit relative à la réalisation du réaménagement de la jonction de rolle autoroutière (N01)

arrêté d'imposition pour l'année 2022

Communiqué de la municipalité n°1 - Législature 2021/2026

Communiqué de presse : Cyberattaque contre l'administration rolloise - message de la municipalité - état des lieux au 29 août 2021

Demande de crédit d'étude relatif à la mise en séparatif des eaux usées et eaux claires, entre l'avenue général-guisan et le chemin du rosey

Demande de dépenses extrabudgétaires pour l'excercice 2021, dues à la cyberattaque subie par la commune la nuit du 29 au 30 mai 2021

Réponse de la municipalitéà l'interpellation "Demandes d'éclaircissements du parti socialiste de rolle (PSR) concernant la gestion de crise liée à la "récente" cyberattaque"

Rapport cofin préavis 10

Rapport cofin préavis 12

Rapport cogest préavis 12

Budget de fonctionnement 2022

fixation des plafonds d'endettement et de risque pour cuationnements pour la législature 2021-2026

rapport cofin préavis 3

rapport cpum préavis 4

rapport cofin préavis 5

rapport cofin préavis 6

rapport cpum préavis 7

rapport cofin préavis 13

PV séance du 14 décembre 2021

demande d'un crédit de construction pour la mise en séparatif et le remplacement de services sous la rue des jardins

rapport ad hoc motion "pour que rolle déclare l'urgence climatique"

Demande de crédit relative à l'aménagement de surface de la rue du temple

rapport ad hoc préavis 2

rapport cofin préavis 9

rapport cofin préavis 14

communiqué de presse : mise en service des caméras de surveillance sur le territoire communal

rapport cofin préavis 16

rapport ad hoc préavis 20

Demande de crédit d'étude relative à l'élaboration de l'objectif logement de la commune - Tableau d'investissements

Rapport de la commission de gestion pour l'année 2021

Rapport de la Commission des finances pour l'année 2021

Ordre du jour

Arrêté d'imposition 2023

Formulaire arrêté d'imposition 2023

Demande de crédit relative au réaménagement de la place de jeux du Jardin Anglais et du skatepark

Ordre du jour du 04.10.2022

Demande de crédit relative à la réalisation des travaux de requalification de la route du Lac (RC1)- Tronçon giratoires Châtelain / Couronnette

Annexes à la demande de crédit relative à la réalisation des travaux de requalification de la route du Lac (RC1)- Tronçon giratoires Châtelain / Couronnette

Règlement communal sur le stationnement et demande de crédit pour sa mise en oeuvre

Plan de l'inventaire des parkings

Directive municipale sur les tarifs et émoluments des prestations de la sécurité publique

Demande de crédit relative à la réalisation des travaux de requalification de la route du Lac (RC1)- Tronçon giratoires Châtelain / Couronnette - Tableau crédit d'investissement

Règlement communal sur le stationnement et demande de crédit pour sa mise en oeuvre - Tableau d'investissement

Réponse de la Municipalité à l'interpellation "Crise energétique : préparons l'hiver, préparons demain"

Communiqué de la Municipalité n° 10

Interpellation première année de fonctionnement de la vidéosurveillance

Rapport de la Commission permanente des finances - Arrêté d'imposition pour l'année 2023

Motion "Soutien au pouvoir d'achat des ménages rollois"

Motion "Pour plus de jardins potagers et écologiques"

Interpellation "Crise énergétique : Préparons l'hiver, préparons demain"

Demande de renforcement de la COGEST par le Parti socialiste de Rolle (PSR) concernant la gestion de crise liée à la "récente" cyberattaque

Ordre du jour du 13.12.2022

Demande de crédit relative au réaménagement de la route des Quatre-Communes, entre la rue du Temple et l'amont du passage inférieur sous les voies CFF

Demande de crédit relative au réaménagement de la route des Quatre-Communes, entre la rue du Temple et l'amont du passage inférieur sous les voies CFF - Tableau crédit d'investissement

Demande de crédit pour le remplaçement d'un véhicule électrique pour la Sécurité publique

Demande de crédit relative aux travaux de réaménagement de la place du marché

Demande de crédit relative aux travaux de réaménagement de la place du marché - Plan général

Demande de crédit relative aux travaux de réaménagement de la place du marché - Tableau crédit d'investissement

Demande d'autorisation de dépassement de budget pour l'augmentation de postes à l'administration communal

Communiqué de la Municipalité n° 12

Extrait de procès-verbal - Demande de crédit relative au réaménagement de la place de jeux du Jardin anglais et du Skate-Park

Extrait de procès-verbal - Budget de fonctionnement 2023

Ordre du jour du 07.02.2023

Demande d'autorisation de dépassement de budget pour l'augmentation de postes à l'administration communal

Demande de crédit pour le remplaçement d'un véhicule électrique pour la Sécurité publique

Demande de crédit relatif aux travaux de requalification de la route du Lac (RC1) tronçon giratoires Châtelain/Couronnette

Budget de fonctionnement 2023

Rapport de la Commission ad hoc préavis n°25

Rapport COFIN préavis n° 26

Demande de crédit relative au réaménagement de la route des Quatre-Communes, entre la rue du Temple et l'amont du passage inférieur sous les voies CFF - Tableau crédit d'investissements

Rapport de la commission ad hoc préavis n°21

Rapport COFIN préavis n° 21

Rapport de la commission ad hoc préavis n°22

Rapport Cofin préavis n°22

Rapport Cofin préavis n°29

Rapport ad-hoc préavis n°31

Procès-verbal

Procès-verbal

Procès-verbal

Procès-verbal

Nouvel article

Ordre du jour du 14.03.2023

Candidatures au Conseil communal

Ordre du jour du 09.05.2023

Préavis sur le règlement concernant le service des taxis

Règlement concernant le service des taxis

Préavis sur le règlement concernant le service des taxis - Annexe emplacements taxis

Préavis Demande crédit cadre remplacement 7 véhicules pour Voirie et Espaces verts

Préavis Demande crédit cadre remplacement 7 véhicules pour Voirie et Espaces verts - Inventaire véhicules des Services techniques

Nouvel article

Préavis Demande crédit cadre remplacement 7 véhicules pour Voirie et Espaces verts - Tableau d'investissement achat véhicules Voirie et Espaces-verts

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman

Nouvel article

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman - HEIG-VD Rapport CAD avec annexes et conseils énergétiques 20230420

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman - photomontage Image exterieure

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman - photomontage Insértion

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman-plan 230411 axo-ARC

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman Plan 230411 axo-ARC

Nouvel article

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman le plan 230411_axo-ARC

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman, le plan station conduite variante 3

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman le plan 23017-station de conduite variante

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman le plan-23017- de la station variante 3

Préavis Demande crédit création une SA pour conception réalisation exploitation un réseau thermique CAD par le Léman - Tableau d'investissement pour la Création d'une SA pour CAD par le Leman

Réponse de la Municipalité de la Motion de "la 1ere année de fonctionnement de la vidéosurveillance"

Réponse de la Municipalité pour la Motion "Pour plus de jardins potagers et écologiques"

Ordre du jour du 20.06.2023

Rapport Ad hoc préavis no 33

Procès-verbal

Rapport COFIN préavis n° 28

Rapport de la Commission ad hoc préavis n° 28

Rapport COFIN préavis n° 30

Rapport de la Commission ad hoc préavis n° 30

Rapport de la Commission ad hoc préavis n° 30 - page de substitution n° 2

Procès-verbal

Procès-verbal

Procès-verbal

Rapport de la COGEST pour l'année 2022 avec annexes

Rapport de la COFIN sur les comptes communaux de l'exercice 2022

Rapport COFIN préavis n°33

Rapport de la Commission ad hoc préavis n° 34

Rapport COFIN préavis n° 34

Demande de crédit cadre relative au remplacement de 7 véhicules pour le service voirie et espaces verts

Demande de crédit cadre relative à la création d'une société anonyme pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau thermique de chauffage à distance par le lac Léman

Comptes communaux de l'exercice 2022

Rapport de gestion 2022

Demande de crédit d'étude relative au réaménagement de la route des Quatre-Communes, entre la rue du Temple et l'amont du passage inférieur sous les voies CFF

Demande de crédit d'étude relative aux travaux de réaménagement de la Place du Marché

Ordre du jour du 24.08.2023

Ordre du jour du 24.08.2023 - Séance annulée

Procès-verbal

Prolongation du droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société coopérative d'habitation de Rolle pour la parcelle n° 759

Prolongation du droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société coopérative d'habitation de Rolle pour la parcelle n° 759 - Projet de modification de servitude de superficie parcelle n° 759

Arrêté d'imposition pour l'année 2024

Arrêté d'imposition pour l'année 2024 - Annexes

Arrêté d'imposition pour l'année 2024

Interpellation "Pour la pérennité de l'allée d'arbres sur la Promenade des Grandes-Buttes"

Ordre du jour du 05.09.2023

Nouvel article

Demande de crédit relative à la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-2034

Demande de crédit relative à la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-2034 - Tableau d'investissement

Demande d'un crédit d'étude pour la création d'un réseau de conteneurs pour la récolte des ordures ménagères et du tri sélectif

Demande d'un crédit d'étude pour la création d'un réseau de conteneurs pour la récolte des ordures ménagères et du tri sélectif - Tableau d'investissement

Demande d'un crédit d'étude pour investiguer sur les raisons de la présence de corrosion sur des embarcations au Port des Vernes

Demande d'un crédit d'étude pour investiguer sur les raisons de la présence de corrosion sur des embarcations au Port des Vernes - Tableau d'investissement

Demande d'un crédit d'étude pour investiguer sur les raisons de la présence de corrosion sur des embarcations au Port des Vernes - Extrait du PGEE dans le secteur du Port des Vernes

Demande d'un crédit d'étude pour investiguer sur les raisons de la présence de corrosion sur des embarcations au Port des Vernes - Plan de situation Port des Vernes

Ordre du jour du 03.10.2023

Demande d'un crédit d'étude pour investiguer sur les raisons de la présence de corrosion sur des embarcations au Port des Vernes

Arrêté d'imposition pour l'année 2024

Procès-verbal

Ordre du jour du 14.11.2023

Clôture du préavis n°29/2021-2026 "Demande de crédit pour le remplacement d'un véhicule électrique pour la sécurité publique"

Clôture du préavis n°07/2021-2026 "Demande de crédit d'étude et de mise en oeuvre de mesures d'aménagement et d'exploitation en faveur des cyclistes"

Ordre du jour du 12.12.2023

Procès verbal

Rapport CPUM préavis n° 38

Budget de fonctionnement 2024

Nouvel article

Réponse de la Municipalité à la motion Rémi Founou & Consorts "Pour plus de jardins potagers et écologiques"

Interpellation "Gestion du gaz à Rolle"

Budget 2024

Ordre du jour du 06.02.2024

Demande de crédit au remplacement de la structure de jeux principale, création d'une nouvelle douche, l'implantation de deux nouvelles cabines de change et le déplacement de deux grils à la plage

Demande de crédit à l'étude d'une proposition d'adaptation concernant l'agitation dans le port ouest par forte bise

Rapport COFIN préavis n°35

Rapport de la commission ad hoc Préavis n°35

Procès verbal

Rapport de la commission ad hoc Préavis n°27

Rapport de minorité de la CoFin préavis n°27

Rapport de majorité de la CoFin Préavis n°27

Demande de crédit d'étude pour la création d'un réseau de conteneurs

Ordre du jour du 12.03.2024

Prolongation du droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société coopérative d'habitation de rolle pour la parcelle n°759

Réponse postulat "Pour une consultation des jeunes sur les objets de votation"

Réponse postulat "Pour une sensibilisation au français pour les enfants préscolaires allophones et leurs familles !"

Réponse postulat "Pour une sensibilisation au français.... Programme d'activités"

Postulat pour une sensibilisation au français pour les enfants présecolaires allophones et leurs familles

Postulat pour aider les jeunes à trouver des emplois en créant une plateforme "Bourse de l'emploi pour les jeunes"

Postulat pour une consultation des jeunes sur les objets de votation

Réponse postulat "Aider les jeunes à trouver des emplois en créant une plateforme "Bourse de l'emploi pour les jeunes""

Rapport de la commission ad hoc préavis n°41

Rapport de la COFIN Préavis n°41

Rapport de la commission ad hoc & cofin Préavis n°42

Demande de crédit relative à l'étude d'une proposition d'adaptation concernant l'agitation dans le port ouest par forte bise

Demande de crédit au remplacement de la structure de jeux principale, création d'une nouvelle douche, implantation de deux nouvelles cabines de change et déplacement de deux grils à la plage

Ordre du jour du 14.05.2024

Demande de crédit relative à la réhabilitation complète du jardin extérieur de l'UAPE arc-en-ciel (Ch. des Oiseaux 2)

Clôture du préavis n°2/2021-2026 "Demande de crédit d'étude pour l'établissement de la mise à jour du plan directeur de l'éclairage public "plan lumière""

Rapport de majorité de la CoFin Préavis n°27bis

Rapport de minorité de la CoFin préavis n°27bis

Rapport de la commission ad hoc préavis n°27bis

Rapport de la commission ad hoc au postulat "Pour une consultation des jeunes sur les objets de votation"

Rapport de la commission ad hoc au postulat "Aider les jeunes à trouver des emplois en créant une plateforme - Bourse de l'emploi pour les jeunes"

Rapport de la commission ad hoc au postulat "Pour une sensibilisation au français pour les enfants préscolaires allophones et leurs familles !"

Rapport de la commission ad hoc à la motion "Soutien au pouvoir d'achat des ménages rollois"

Ordre du jour du 18.06.2024

Révision du règlement de la taxe régionale de séjour et taxe sur les résidences secondaires

Demande de crédit relative à la réhabilitation complète du jardin extérieur de l'UAPE Arc-en-ciel (Ch. des Oiseaux 2)

Comptes communaux de l'exercice 2023

Postulat "Pour une juste répartition en faveur des communes des subventions fédérales au financement de la politique cantonale pour le plafonnement des primes maladies"

Prolongation du droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société coopérative d'habitation de rolle pour la parcelle n°759

Rapport de gestion 2023

Ordre du jour du 08.10.2024

Demande de crédit d'étude pour la réhabilitation du parc Veyrassat

Demande de crédit d'étude pour la réhabilitation du parc Veyrassat - Annexes projet parc Veyrassat

Extrait de procès-verbal - Adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon

Ordre du jour du 12.11.2024

Demande de crédit relative à l'installation d'un bloc sanitaire préfabriqué destiné au public sur le site du terrain de sport du Martinet D

Demande de crédit relative à l'installation d'un bloc sanitaire préf - Annexes

Rapport CPUM préavis n°46

Réponse interpellation de Madame Anne Beck concernant la "protection des arbres bordant la promenade John-Berney"

Demande de crédit d'étude pour la réhabilitation du parc Veyrassat - Annexe soutien financier

Demande de crédit d'étude pour la réhabilitation du parc Veyrassat - Tableau d'investissement

Rapport de la commission AD HOC préavis n°44

Rapport de majorité de la COFIN préavis n° 45

Rapport de minorité de la COFIN préavis n°45

Réponse postulat Roland et Consorts " Demande de renforcement des mesures de sécurité routière dans la zone de l'école du Maupas" et au postulat de Mozzetti Rohrseitz et Conserts "Pour une meilleure sécurité routière aux alentours des écoles à Rolle"

Interpellation de Madame Anne Beck et Consorts "Protection des arbres bordant la Promenade John Berney"

Réponse interpellation de Monsieur Hubert Silvain concernant "L'aménagement d'espaces publics majeurs du centre-ville"

Procès verbal

Ordre du jour du 03.09.2024 - Séance annulée

Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA)

Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA) - Annexes

Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA) - Volet opérationnel

Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA) - Volet stratégique

Arrêté d'imposition 2025

Arrêté d'imposition 2025 - Annexes

Formulaire arrêté d'imposition 2025

Interpellation Monsieur Hubert Silvain et Consorts "Aménagement d'espaces publics majeurs du centre-ville"

Rapport de la commission de gestion pour l'année 2023 - Annexes

Rapport de la commission de gestion pour l'année 2023

Rapport COFIN comptes 2023

Rapport de la commission AD HOC préavis n°43

Procès verbal

Procès verbal

Procès verbal

Extrait de procès-verbal - Révision du règlement de la Taxe régionale de séjour et de la Taxe sur les résidences secondaires

Clôture du préavis Prolongation du droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société coopérative d'habitation de rolle pour la parcelle n°759

Ordre du jour du 10.12.2024

Adoption de la prolongation de la zone réservée communale sectorielle pour les secteurs "Bellevue", "Châtelain", "Closel" et "Val-Ombré"

Adoption de la prolongation de la zone réservée communale sectorielle pour les secteurs "Bellevue", "Châtelain", "Closel" et "Val-Ombré" - DGTL - Avis préliminaire valant examen préalable

Adoption de la prolongation de la zone réservée communale sectorielle pour les secteurs "Bellevue", "Châtelain", "Closel" et "Val-Ombré" - Rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT

Adoption de la prolongation de la zone réservée communale sectorielle pour les secteurs "Bellevue", "Châtelain", "Closel" et "Val-Ombré" - Modification du règlement

Adoption de la prolongation de la zone réservée communale sectorielle pour les secteurs "Bellevue", "Châtelain", "Closel" et "Val-Ombré" - Plan en vigueur

Extrait de procès-verbal - Adoption de la prolongation de la zone réservée communale sectorielle pour les secteurs "Bellevue", "Châtelain", "Closel" et "Val-Ombré"

Extrait de procès-verbal - Demande de crédit d'étude pour la réhabilitation du parc Veyrassat

Rapport COFIN préavis n° 48

Rapport CPUM préavis n° 47

Rapport CPUM préavis n° 50

Ordre du jour du 04.02.2025

Extrait de Procès-verbal - Règlement concernant le service des taxis

ORDRE DU JOUR DU 11.03.2025

Nouvel article

Nouvel article

Décisions du Conseil communal du 11 mars 2025 - Préavis n°51 - Susceptibles de référendum

Nouvel article

Extrait de procès-verbal - Demande de crédit relative à l'intégration de la Commune de Rolle dans la société EneRolle SA pour la construction et l'exploitation d'un réseau thermique (CAD/FAD) par le lac

Nouvelle liste

EXTRAIT DE PROCÈS-VERBAL-BUDGET 2025

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